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Marques déposées par Château la ReyneTODO
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ClOS DES BATUTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ClOS DES BATUTS
SCEA Château la Reyne, SCEA

Numéro de dépôt :
3652663
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
ClOS DES BATUTS de Château la Reyne

Présentation de la marque ClOS DES BATUTS

Déposée le 25 mai 2009 par Château la ReyneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ClOS DES BATUTS »

Le déposant est Château la ReyneTODO domicilié(e) Leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 073 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château la Reyne domicilié(e) Leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClOS DES BATUTS est expirée depuis le 25 mai 2019.

Château la Reyne a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA REYNE


SCEA Château la Reyne, SCEA - Leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France - SIREN 329073407


SCEA Château la Reyne - Leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appelation d'origine spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.